Vocabulaire

Le Glossaire explique la signification des sigles techniques les plus fréquemment utilisés en urbanisme et sur ce site

A

  • A
  • Zone agricole dans les PLU
  • ABF
  • Architectes des Bâtiments de France
  • ADASEA
  • Association Départementale pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles.
  • ADDOU
  • Aménagement et Développement Durable dans les Opérations d'Urbanisme(démarche de type ADDOU)
  • ADEME
  • Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie.
  • ADIL
  • Agence Départementale d'Informations sur le Logement
  • ADS
  • Application du Droit des Sols
  • AEU
  • Approche Environnementale de l'Urbanisme
  • AFPCN
  • Association Française de Prévention des Catastrophes Naturelles
  • AFU
  • Association Foncière Urbaine
  • AL
  • Autorisation de Lotir
  • ALF
  • Allocation Logement Familial
  • ALS
  • Allocation Logement Solidaire
  • ALT
  • Aide au Logement Temporaire
  • AMF
  • Association des Maires de France
  • AMO
  • Assistance à Maîtrise d'Ouvrage
  • ANAH
  • Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat
  • ANEL
  • Association Nationale des Élus du Littoral
  • ANIL
  • Agence Nationale d'Information sur le Logement
  • ANRED
  • Agence Nationale pour la Récupération et l'Élimination des Déchets
  • ANRT
  • Association Nationale de la Recherche Technique
  • ANRU
  • Agence Nationale de Rénovation Urbaine
  • AP
  • Autorisation de Programme
  • APA
  • Allocation Personnalisée d'Autonomie
  • APL
  • Aide Personnalisée au Logement
  • APS
  • Avant Projet Sommaire
  • ARIM
  • Association de Restauration Immobilière
  • AROHLM
  • Association Régionale des Organismes HLM
  • AU
  • zone A Urbaniser dans les PLU

B

  • BEE
  • Bureau Européen de l'Environnement
  • BET
  • Bureau d'Études Techniques
  • BOAMP
  • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics
  • BOP
  • Budgets Opérationnels de Programme
  • BTP
  • Bâtiment Travaux Publics

C

  • CAUE
  • Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement
  • CC
  • Carte Communale
  • CCAG
  • Cahier des Clauses Administratives Générales
  • CCAS
  • Centre communal d'action sociale
  • CCI
  • Chambre de Commerce et d'Industrie
  • CDA
  • Communauté D'Agglomération
  • CDAPL
  • Commission Départementale des Aides Publiques au Logement
  • CDC
  • Communauté De Communes
  • CE
  • Conseil d'État
  • CEDER
  • Centre d'Étude et de Développement des Énergies Renouvelables
  • CELRL
  • Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres
  • CEMAGREF
  • Centre national du Machinisme Agricole, du Génie Rural,des Eaux et des Forêts
  • CERTU
  • Centre d'Études sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme et les constructions publiques
  • CES
  • Coefficient d'Emprise au Sol
  • CETE
  • Centre d'Études Techniques de l'Équipement
  • CG
  • Conseil Général
  • CGCT
  • Code Général des Collectivités Territoriales
  • CGPC
  • Conseil Général des Ponts et Chaussées
  • CLE
  • Commission Locale de l'Eau
  • CLH
  • Commission Locale de l'Habitat
  • CLHS
  • Comité Local d'Hygiène et de Sécurité
  • CHR
  • Centre Hospitalier Régional
  • CHU
  • Centre Hospitalier Universitaire
  • CMP
  • Code des Marchés Publics
  • CNIR
  • Centre National d'Information Routière
  • CNRS
  • Centre National de la Recherche Scientifique
  • CODIS
  • Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours
  • CODISC
  • Centre Opérationnel de la DIrection de la Sécurité Civile
  • COS
  • Coefficient d'Occupation des Sols
  • CPM
  • Code des Marchés Publics
  • CRMH
  • Conservatoire Régional des Monuments Historiques
  • CROUS
  • Centre Régional des Œuvres Universitaires
  • CU
  • Certificat Urbanisme
  • CUCS
  • Contrat Urbain de Cohésion Sociale

D

  • DALO
  • Droit Au LOgement
  • DAO
  • Dessin Assisté par Ordinateur
  • DAT
  • Déclaration d'Achèvement de Travaux
  • DATAR
  • Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale
  • DCE
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  • DCS
  • Dossier Communal de Sauvegarde
  • DD
  • Développement Durable
  • DDAF
  • Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
  • DDAM
  • Direction Départementale des Affaires Maritimes
  • DDASS
  • Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
  • DDE
  • Direction Sépartementale de l'Équipement
  • DDRM
  • Dossier Départemental des Risques Majeurs
  • DDSC
  • Direction de la Défense et de la Sécurité Civile
  • DDSIS
  • Direction Sépartementale des Services d'Incendie et de Secours
  • DDSV
  • Direction Sépartementale des Services Vétérinaires
  • DFCI
  • Défense des Forêts Contre l'Incendie
  • DGUHC
  • Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction
  • DIA
  • Déclaration d'Intention d'Aliéner
  • DICRM
  • Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs
  • DIREN
  • Direction Régionale de l'Environnement
  • DNO
  • Directive Nationale d'Orientation
  • DOG
  • Document d'Orientations Générales des SCOT
  • DPM
  • Domaine Public Maritime
  • DPU
  • Droit de Préemption Urbain
  • DR
  • Direction des Routes
  • DRAC
  • Direction Régionale des Affaires Culturelles
  • DRAE
  • Direction Régionale à l'Architecture et à l'Environnement
  • DRAF
  • Direction Rrégionale Agriculture et Forêt
  • DRE
  • Direction Régionale de l'Équipement
  • DRIRE
  • Direction Régionale Industrie Recherche et Environnement
  • DRM
  • Délégation aux Risques majeurs
  • DT
  • Déclaration de Travaux
  • DTA
  • Directive Territoriale d'Aménagement
  • DUP
  • Déclaration d'Utilité Publique

E

  • EBC
  • Espace Boisé Classé
  • EDF
  • Electricité de France
  • ENL
  • Engagement National pour le Logement (Loi ENL)
  • ENF
  • Espaces Naturels de France
  • ENS
  • Espaces Naturels Sensibles
  • EP
  • Eaux Pluviales
  • EPCI
  • Établissement Public de Coopération Intercommunale
  • ER
  • Emplacement Réservé
  • EU
  • Eaux Usées

F

  • FAU
  • Fond d'Aménagement Urbain
  • FEDER
  • Fond Européen de DÉveloppement Régional
  • FNADT
  • Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire
  • FNMR
  • Fédération Nationale des Maires Ruraux
  • FSL
  • Fonds de Solidarité pour le Logement
  • FSU
  • Fonds Social Urbain

H

  • HLM
  • Habitation à Loyer Modéré
  • HQE
  • Haute Qualité Environnementale

I

  • ICPE
  • Installation Classée pour la Protection de l'Environnement
  • IGN
  • Institut Géographique National
  • INSEE
  • Institut National Statistiques Études Économiques
  • INSERM
  • Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale
  • IUP
  • Institut Universitaire Professionnalisé
  • IUT
  • Institut Universitaire de Technologie

J

  • JO
  • Journal Officiel

L

  • LOADDT
  • Loi d'Orientation pour l'Aménagement et le Développement Durable du Territoire
  • LOF
  • Loi d'Orientation Foncière
  • LOV
  • Loi d'Orientation de la Ville

M

  • MH
  • Monument Historique
  • MARNU
  • Modalités d'Application du Règlement National d'Urbanisme
  • MEEDDAT
  • Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire

N

  • NTIC
  • Nouvelles Technologies de l'Information et Communication
  • N
  • Zone naturelle dans les PLU

O

  • ONF
  • Office National des Forêts
  • OPAC
  • Office Public d'Aménagement et de Construction
  • OPAH
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat

P

  • PAC
  • Porter ¢ Connaissance
  • PAC
  • Politique Agricole Commune
  • PAC
  • Plan d'Action Concertée
  • PACT
  • Protection, Amélioration, Conservation et Transformation de l'habitat
  • PACT
  • Programme d'Aménagement Concerté
  • PACT ARIM
  • Protection, Amélioration, Conservation et Transformation de l'habitat, Association de Restauration IMmobilière
  • PADD
  • Projet d'Aménagement et de Développement Durable
  • PAE
  • Programme d'Aménagement d'Ensemble
  • PAH
  • Prime à l'Amélioration de l'Habitat
  • PAS
  • Prêt à l'Accession Sociale
  • PAZ
  • Plan d'Aménagement de Zone
  • PC
  • Permis de Construire
  • PDALPD
  • Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées
  • PDU
  • Plan des Déplacements Urbains
  • PEB
  • Plan d'Exposition au Bruit
  • PIG
  • Programme d'Intérêt Général d'amélioration de l'habitat
  • PL
  • Poids Lourds
  • PLAI
  • Prêt Locatif d'Intégration
  • PLH
  • Plan Local Habitat
  • PLI
  • Prêt Locatif Intermédiaire
  • PLS
  • Prêt Locatif Social
  • PLU
  • Plan Local d'Urbanisme
  • PLS
  • Prêt Locatif Social
  • PLUS
  • Prêt Locatif à Usage Social
  • PME
  • Petites et Moyennes Entreprises
  • PMI
  • Petites et Moyennes Industries
  • POS
  • Plan d'Occupation des Sols
  • PPR
  • Plan de Prévention des Risques
  • PPRI
  • Plan de Prévention des Risques Inondation
  • PPRT
  • Plan de Prévention des Risques Technologiques
  • PPRIF
  • Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt
  • PPRN
  • Plan de Prévention des Risques Naturels
  • PSLA
  • Prêt Social en Location Accession
  • PST
  • Programme Social Thématique
  • PVR
  • Participation pour Voie et Réseau
  • PVRU
  • Politique de la Ville et de la Rénovation Urbaine

R

  • RGA
  • Recensement Général Agricole
  • RNU
  • Règlement National de l'Urbanisme
  • RSD
  • Règlement Sanitaire Départemental
  • RTE
  • Réseau de Transports en Électricité

S

  • SAAP
  • Système Automatique d'Alerte aux Populations
  • SAC
  • Service d'Annonce des Crues
  • SAFER
  • Société d'Aménagement Foncier et Établissement Rural
  • SAGE
  • Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
  • SAGIM
  • Société anonyme HLM d'Aménagement et de Gestion IMmobilière
  • SAHLM
  • Société anonyme d'Habitations à Loyers Modérés
  • SAN
  • Syndicat d'Agglomération Nouvelle
  • SAU
  • Surface Agricole Utile
  • SC
  • Sécurité Civile
  • SCI
  • Société Civile Immobilière
  • SCOT
  • Schéma de COhérence Territoriale
  • SD
  • Schéma Directeur (antérieur au SCOT)
  • SDAGE
  • Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux
  • SDAP
  • Service Départemental Architecture et Patrimoine
  • SDAPL
  • Section Départementale des Aides Publiques au Logement
  • SDAU
  • Schéma Directeur Aménagement et Urbanisme (antérieur au S.D.)
  • SDIS
  • Service Sépartemental d'Incendie et de Secours
  • SEM
  • Société d'Économie Mixte
  • SESAME
  • Système d'étude du schéma d'aménagement de la France
  • SEVESO
  • SEVESO 1 et SEVESO 2 sont des directives relatives au classement des entreprises présentant des risques technologiques - (Seveso : ville d'Italie ayant enregistré le premier accident grave répertorié de réacteur chimique)
  • SHOB
  • Surface Hors Œuvre Brute
  • SHON
  • Surface Hors Œuvre Nette
  • SIV
  • Syndicat Intercommunal de Voirie
  • SIVOM
  • Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple
  • SIVU
  • Syndicat Intercommunal à Vocation Unique
  • SMVM
  • Schéma de Mise en Valeur de la Mer
  • SRU
  • Solidarité et Renouvellement Urbain (Loi SRU)

T

  • TA
  • Tribunal Administratif
  • TC
  • Transports en Commun
  • TCSP
  • Transport en Commun en Site Propre
  • TER
  • Train Express Régional
  • TGV
  • Train Grande Vitesse
  • TLE
  • Taxe Locale d'Équipement
  • TRE
  • Taxe de Raccordement à l'Égout

U

  • U
  • Zones urbaines dans les PLU
  • UH (loi UH)
  • Loi Urbanisme et Habitat
  • UNESCO
  • Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
  • URSSAF
  • Union de Recouvrement de la Sécurité Sociale et Allocations Familiales

V

  • VL
  • Voiture Légère (ou Véhicule léger)
  • VN
  • Ville Nouvelle
  • VRD
  • Voirie et Réseau Divers

Z

  • ZA
  • Zone d'Activités
  • ZAC
  • Zone d'Aménagement Concertée
  • ZAD
  • Zone d'Aménagement Différée
  • ZEP
  • Zone d'Environnement Protégée
  • ZFU
  • Zone Franche Urbaine
  • ZI
  • Zone Industrielle
  • ZICO
  • Zone d'Importance pour la Conservation des Oiseaux
  • ZNIEFF
  • Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique
  • ZP
  • Zone à Protéger
  • ZPPAUP
  • Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager
  • ZPS
  • Zone de Protection Spéciale (Directive européenne sur les oiseaux)
  • ZRR
  • Zone de Revitalisation Rurale
  • ZRU
  • Zone de Revitalisation Urbaine
  • ZUS
  • Zone Urbaine Sensible